MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.atelierbbimprimerie-publicite.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site www.atelierbbimprimerie-publicite.fr est édité par :
Agence XV-XI
Forme juridique : SASU AGENCE XV-XI
Siège social : 35 route de Libourne, 33450 Saint-Loubès
Adresse de l’atelier : 22B allée du Champ de Foire
Immatriculée SIRET : 921 363 412 00013 - APE 70.21Z
Responsable de publication : BERNARD Caroline
Email : [bonjour@agenceXVXI.fr]
Téléphone : 05 35 54 56 08
Hébergement
Wix Online Platforms Limited 1 Grant's Row,
Dublin 2 D02HX96, Irlande.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) présents sur le sitewww.atelierbbimprimerie-publicite.fr sont la propriété exclusive de l’Agence XV-XI, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de l’Agence XV-XI.
Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont destinées à l’usage exclusif de l’Agence XV-XI.
Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par email à : [bonjour@agenceXVXI.fr]
Cookies
Le site www.atelierbbimprimerie-publicite.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage.
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Droit applicable
Le site www.atelierbb-imprimeriepublicite.fr est régi par la législation française. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.